Portail RH

Ce portail RH permet à chaque collaborateur d’accéder rapidement à des données et aux processus de gestion interne.  Il favorise l’interactivité entre les collaborateurs, les managers et le service des Ressources humaines. Avec une simple connexion web, il permet à chacune des parties prenantes de consulter et donner accès à des documents ou à des applications RH.

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Flotte auto

  • ENTRETIEN D'UN VEHICULE
    • Vérifier les freins (plaquettes, disques…), la direction (volant, rotules de direction…), les phares et les feux, la batterie et les balais d’essuie-glace.
    • Contrôler l’état, l’usure et la pression des pneus, y compris la roue de secours.
    • Nettoyez régulièrement les feux et les phares.
    • Vérifiez le niveau d’huile régulièrement, notamment avant un grand trajet ou tous les 2.500 km.
    • Contrôler les niveaux des liquides de refroidissement et de frein au moins une fois par trimestre. D’une manière générale, le liquide de frein doit être remplacé tous les 50.000 km environ ou tous les deux ans.
    • Complétez régulièrement le niveau de liquide lave-glace, notamment avant chaque grand trajet. N’attendez pas qu’il soit vide pour le remplir à nouveau.
    • Assurez-vous de la présence à bord de votre voiture du matériel nécessaire pour changer une roue et pensez à vérifier son état.
    • Lavez votre véhicule régulièrement, notamment les rétroviseurs et les vitres avant et latérales, afin de garantir la meilleure visibilité possible lors de la conduite.
    • Vérifiez l’état de vos équipements (ceintures de sécurité, sièges, klaxon…)
  • RISQUE ROUTIER

    MEMENTO RISQUE ROUTIER : 10 ACTIONS PREVENTION A CONNAITRE aitre.pdf

    Avant de prendre la route

    Préparez bien votre parcours en effectuant toutes les vérifications sur le véhicule et son chargement. Soyez concentré et serein pendant votre trajet.

    Avant de partir, préparez votre itinéraire, vérifiez votre véhicule ainsi que son chargement. Ainsi, vous gagnerez en sécurité et conserverez le contrôle de votre véhicule.

    La bonne posture au volant : 7 réflexes à adopter

    Vérifiez votre posture de conduite notamment pour préserver votre dos et arriver en forme sur le chantier, surtout si vous effectuez de longs trajets.

    • Siège

    L’avancée est réglée en fonction de la longueur des jambes. Elle doit permettre d’appuyer sur l’embrayage à fond avec les jambes légèrement fléchies. La hauteur du siège est réglée en fonction de la hauteur du regard sans être gêné par le pare-soleil.

    • Dossier

    Son inclinaison est réglée en fonction de la longueur des bras. Il faut pouvoir toucher le sommet du volant avec les poignets sans que le dos ne se décolle du dossier.

    • Appuie-tête

    Elle est réglée pour que le sommet de la tête soit au même niveau que le haut de l’appuie-tête.

    • Volant

    Il est réglé pour pouvoir voir le tableau de bord.

    • Rétroviseur intérieur

    Alignement sur la lunette arrière.

    • Rétroviseurs extérieurs

    Alignement sur les poignées des portières arrière qui seront visibles sur le coin intérieur droit et gauche respectivement sur les rétroviseurs gauche et droit.

    •  Ceinture de sécurité

    En hauteur, tendue et à plat.

  • RESTER CONCENTRE SUR LA ROUTE : DEUX SOLUTIONS

    Préservez votre sécurité et celle des autres, tout en respectant les règles : ne téléphonez pas en conduisant et réservez les appels et SMS aux temps de pause. Ces deux solutions vous aideront à résister à la tentation du mobile.

    1- Utiliser le système connecté de votre véhicule

    Au volant, la consultation des messages ou des courriers à partir d’un smartphone provoque des accidents. Un simple paramétrage sur le système multimédia de votre VUL stoppe les notifications de SMS ou de courriers.

    Patrick, chef d’entreprise : « Les sons des notifications nous incitent à vouloir lire le courriel ou le SMS reçu… Avec ce système, c’est terminé »

    2- Une appli Mode conduite

    Pour ne pas être dérangé pendant la conduite, une appli met votre téléphone en veille. Un message d’indisponibilité répond à ceux et celles qui vous appellent ou vous envoie un sms, doublé d’un message d’appel à la prudence. L’appli « Mode conduite » est disponible sur Google Play.

    Cédric, conducteur de travaux : « C’est une appli gratuite et simple à utiliser. Les personnes qui m’appellent savent que je ne peux pas répondre et me joindront plus tard ou me laisseront un message que j’écouterai quand je serai sorti de la voiture»

  • ARRIMER DES CHARGES ET ROULER EN SECURITE

    L’objectif de l’arrimage est d’immobiliser une charge sur un moyen de transport pour des conditions de conduite normales. Voici quelques points clés :

    • Optez pour le véhicule adapté aux charges ou engins à transporter,
    • Vérifiez le poids de la charge transportée ainsi que la position de son centre de gravité,
    • Tenez compte du plan de répartition du chargement et de la charge utile du porteur ou de la remorque,
    • Choisissez la méthode d’arrimage la plus adaptée (direct, par frottement, par blocage…),
    • Nettoyez les plateaux (enlever toute trace de sable, boue, huile, graisse…),
    • Disposez des tapis antiglisse sous le chargement ce qui favorisera le frottement et diminuera le besoin en force d’arrimage nécessaire pour le maintien du colis,
    • Veillez à ce que le colisage des charges soit réalisé et résistant (film étirable/rétractable ou cerclage pour le conditionnement des matériaux sur palette)
    • Déterminez le nombre et le type de sangles, de chaînes ou de barres de maintien pour sécuriser le chargement de manière optimale,
    • Protégez les sangles des arêtes vives avec des accessoires dédiés,
    • Veillez à ne pas dépasser la charge maximale autorisée pour l’ensemble du véhicule,
    • Vérifiez la qualité et l’état de l’ensemble du dispositif d’arrimage : la carrosserie du véhicule, les points et les accessoires d’arrimage…, surtout en cas de changement de conditions météo
  • Ressources Humaines

  • JOURS DE CONGES

    Selon la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    Chaque mois, le salarié acquiert 2,5 jours ouvrables* par mois de travail effectif.

    Durant une année complète de travail (du 1er juin N au 31 mai N+1)  vous cumulez 30 jours ouvrables* de congés payés (25 jours + 5 jours ouvrables)

    Exemple : si vous posez votre vendredi, le samedi est automatiquement décompté des 30 jours ouvrables.

    En revanche, seuls 5 samedis sont décomptés par an.

    *jours ouvrables : correspond à tous les jours de la semaine (du lundi au samedi), à l’exception du jour de repos hebdomadaire (le dimanche) et des jours fériés habituellement non travaillés dans l’entreprise.

    Condition pour bénéficier de ce droit : avoir eu sa demande de congés validés par la Société au préalable.

  • CONGE PRINCIPAL

    Le salarié doit prendre un congé d’au moins 12 jours ouvrables (soit 2 semaines) sur la période allant du 1er mai au 31 octobre.

    Ce congé doit être pris en continu. Il ne peut pas être fractionné.

    Ces 12 jours ouvrables minimum sont pris à une période fixée comprise entre le 1er mai au 31 octobre de chaque année

  • CONGES SPECIAUX

    JOURS ENFANT MALADE

    Selon la législation et l’application au sein de Green Energy Service

    Le salarié (homme ou femme) qui souhaite s’absenter pour s’occuper d’un enfant malade ou accidenté (âgé de moins de 16 ans dont il assume la charge), peut bénéficier d’un congé non rémunéré d’une durée de :

    • 3 jours par an, en général,
    • 5 jours par an si l’enfant concerné a moins d’un an ou si le salarié assume la charge d’au moins 3 enfants de moins de 16 ans.

    Rien n’est prévu dans la convention collective SYNTEC.

    Condition pour bénéficier de ce droit : transmettre au service des Ressources Humaines un justificatif du médecin mentionnant la présence obligatoire du parent auprès de l’enfant;

     

    JOURS DE DEMENAGEMENT

    Selon la législation, la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    Il n’existe pas de congé en cas de déménagement du salarié.

     

    CONGES EN CAS DE DEUIL ET DE DECES

    Selon la législation, la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    Des autorisations d’absences exceptionnelles non déductibles des congés et n’entraînant pas de réduction d’appointements seront accordées au salarié pour :

    • assister aux obsèques de son conjoint ou d’un de ses enfants : 5 jours ouvrés (7 jours si l’enfant à moins de 25 ans)
    • assister aux obsèques de son conjoint, du concubin ou du partenaire lié par un PACS, du père, de la mère, du frère, de la sœur beau-père, de sa belle-mère : 3 jours ouvrés

    En plus de ces jours, la loi prévoit un congé de deuil de 8 jours (décès d’un enfant âgé de moins de 25 ans)

    Condition : transmettre au service des Ressources Humaines un justificatif

     

    CONGE D’ADOPTION OU DE NAISSANCE

    Selon la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    En cas de naissance ou d’adoption d’un enfant, le salarié a le droit à 3 jours ouvrés d’absence.

    Les pères de famille peuvent prendre ces jours de façon discontinue dans une période de 15 jours autour de la naissance ou de l’arrivée de l’enfant dans le foyer adoptif.

     

    CONGE POUR MARIAGE ou PACS

    Selon la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    Des autorisations d’absences exceptionnelles non déductibles des congés et n’entraînant pas de réduction d’appointements seront accordées au salarié pour :

    • se marier : 4 jours ouvrés
    • assister au mariage d’un de ses enfants : 1 jour ouvré

    Condition : transmettre au service des Ressources Humaines un justificatif

     

    CONGE pour TESTS MILITAIRES

    Selon la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    Possibilité de s’absenter pour des tests préliminaires militaires obligatoires avec le remboursement des jours d’absence :

    • 3 jours ouvrés maximum 

    Condition : en faire la demande et transmettre un justificatif au service des Ressources Humaines

     

    CONGE MATERNITE et CONGE PATERNITE

    Selon la convention collective SYNTEC et l’application au sein de Green Energy Service

    Congé paternité

    Si 2 ans d’ancienneté minimum dans l’entreprise : salaire de base perçu à 100% (indemnité de la Sécurité sociale + complément employeur)

    Si moins de 2 ans d’ancienneté : le salarié perçoit uniquement l’indemnité de la Sécurité sociale

    le conjoint d’une femme enceinte peut s’absenter pour assister à 3 examens médicaux avec sa femme.

    Congé maternité 

    Si plus de 1 an d’ancienneté : maintien intégral du salaire pendant la durée du congé légal  + rémunération des absences liées aux consultations prénatales obligatoires

  • ARRET MALADIE

    En cas d’absence pour maladie ou accident ou de prolongation d’arrêt de travail, le salarié doit transmettre à l’entreprise dans les 48 heures un certificat médical indiquant la durée prévisible de son absence. La production de ce certificat hors délai pourra entraîner des sanctions.

    En contrepartie des salaires versés en cas de maladie ou d’accident, la Direction se réserve le droit de faire procéder à une enquête ou un contrôle par un médecin de son choix pour vérifier la réalité de la maladie et la nécessité du repos prescrit.

    L’entreprise ne pratique pas le maintien de salaire pour les salariés en arrêt maladie.

  • RETARDS

    Le personnel doit respecter l’horaire de travail affiché dans l’établissement sous peine de sanction.

    La durée du travail s’entend du travail effectif. Le collaborateur doit se soumettre à toute mesure de contrôle pouvant être mise en place (pointage, émargement, etc.).

    Toute absence prévisible doit être préalablement autorisée.

    A défaut de motif valable, les retards et absences constituent des fautes qui peuvent être sanctionnées. Si une absence est imprévisible, le salarié doit informer ou faire informer au plus tôt son responsable hiérarchique, qui avisera immédiatement le service des ressources humaines, et fournir un justificatif dans les quarante-huit (48) heures, sauf cas de force majeure

  • COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)

    Le compte personnel de formation (CPF) est utilisable tout au long de votre vie active (y compris en période de chômage) pour suivre une formation qualifiante ou certifiante.

    Le CPF a remplacé le droit individuel à la formation (Dif). Vous ne perdez pas les heures acquises au titre du Dif si vous les avez intégrées à votre CPF.

    Pour en bénéficier se connecter à votre espace : CLIQUER ICI POUR ACCEDER AU SITE DE : Mon Compte Formation

     

  • PRIME VACANCES

    La prime de vacances est une gratification monétaire octroyée à un salarié au moment où il dispose de ses congés payés. Elle permet de majorer la rémunération habituelle d’un salarié une fois par an, le plus souvent à l’occasion des vacances d’été.

    Cette prime est prévue dans le cadre de l’application de la convention collective Syntec. 

    L’ancienneté ou encore la classification du salarié ne conditionnent pas le versement ni le droit à cette prime.

    Une prime est un complément de salaire, dont le versement n’est pas obligatoire pour tous les employeurs. Elle est soumise à cotisations sociales et impôt sur le revenu. Par contre, elle ne rentre pas en compte pour le calcul du droit à congés payés.

    Chez GREEN ENERGY SERVICE elle est versée au mois de Juin.

    Voici comment ce calcul la prime de vacances : égale à 10% de la masse globale des indemnités de congés payés de l’ensemble des salariés au 31 mai (autrement dit, 1% de la base brute congés payés de tous les salariés).

  • TITRE DE RESTAURANT

    Depuis le 1er janvier 2022, la Direction donne droit à ces collaborateurs une Carte titre-resto Bimpli d’une valeur faciale de 9,40 € par jour (50% entreprise + 50%salarié)

    Le calcul des droits : nombre de jours ouvrés du mois en cours – les absences du mois en cours = nombre de tickets (montant prélevé sur le bulletin de paie du mois en cours)

    Exemple, pour Mars 2022 : Nombre de jours ouvrés du mois de Mars 2022 (23 jours) – les absences de Mars 2022 enregistrées avant la clôture de la paie (CP, RTT, maladies…)  = 23 jours (si pas d’absences)

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  • RETRAITE

    Si vous souhaitez partir en retraite, vous devez faire votre demande de retraite en ligne. Votre demande sera automatiquement transmise à l’Assurance retraite de la Sécurité sociale et à l’Agirc-Arrco.

    Vous devez également prévenir votre employeur de votre départ à la retraite.

    Date de naissance                    Âge légal de départ à la retraite                                  Âge du taux plein automatique sans condition de durée

    Avant le 01/07/1951                           60 ans                                                                                           65 ans

    Entre le 01/07/1951
    et le 31/12/1951                                   60 ans et 4 mois                                                                          65 ans et 4 mois

    En 1952                                                 60 ans et 9 mois                                                                          65 ans et 9 mois

    En 1953                                                 61 ans et 2 mois                                                                           66 ans et 2 mois

    En 1954                                                 61 ans et 7 mois                                                                           66 ans et 7 mois

    Après le 01/01/1955                           62 ans                                                                                            67 ans

     

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  • COMPRENDRE SON BULLETIN DE PAIE

    1. Les informations employeur et salarié

    Le nom et l’adresse de l’employeur, son SIRET et code APE, les coordonnées précises du salarié (nom, prénom, adresse, numéro de sécurité sociale, emploi et classification, date d’entrée), l’information de la convention collective appliquée dans l’entreprise, et la période du bulletin, sont autant d’éléments obligatoires sur le bulletin de salaire.

     

     

    2. Les composantes de la rémunération brute

    De brut au net à payer : comprendre sa rémunération

    Le salaire de base, c’est à dire le salaire “brut”, est défini par la convention collective ou négocié entre l’employeur et son salarié c’est ce dernier qui est indiqué dans le contrat de travail.

    Le salaire brut est celui qui sert de base de calcul des cotisations, et celui sur lesquels seront calculés les droits retraite et assurance chômage.
    D’autres variables peuvent venir s’y ajouter comme des heures supplémentaires, des primes…

    Les composantes de la rémunération brute

     

    3. Comprendre les cotisations et contributions sociales

    • Les retenues salariales déduites sur le salaire brut sont reversées par l’employeur aux organismes sociaux (Urssaf, Retraite, Mutuelle) – Elles représentent en moyenne 23 % du salaire.
    • Les cotisations patronales sont calculées sur le salaire brut et sont reversées aux organismes sociaux à échéance mensuelle ou trimestrielle
    • La prise en charge de l’employeur à la mutuelle est réintégrée dans le salaire imposable du salarié
    les cotisations et contributions sociales

     

     

    4. La synthèse de la situation

    Le bas du bulletin de salaire sert de récapitulatif.

    Depuis le 1er Janvier 2019, l’impôt sur le revenu du salarié est déduit de son salaire et reversé par l’employeur aux impôts. Le taux du prélèvement à la source (PAS) est communiqué par les impôts à l’employeur qui ne peut en aucun cas le modifier.
    La base imposable est constituée du salaire brut moins les cotisations salariales (hors CSG-CRDS non déductible) plus la part patronale au financement de la mutuelle.

    la synthèse de la situation - fiche de paie

    Le coût global représente pour l’employeur la charge totale du salarié sur le mois, incluant toutes les cotisations

    Les congés payés sont répertoriés sur 2 colonnes : N -1 et N.
    Les congés N-1 sont ceux acquis l’année précédente et à prendre jusqu’au 31 Mai.
    Les congés N sont que l’on acquiert pour l’année prochaine, à prendre après le 1er Juin.

     

     

     

     

     

  • CHARTE INFORMATIQUE

    Charte informatique : CLIQUEZ ICI

     

  • INTERESSEMENT

    La société considère que le partage de ses résultats est un facteur de cohésion et d’engagement, et souhaite donc associer son personnel à sa bonne marche et à l’amélioration de ses performances.

    C’est pourquoi elle a décidé, dans le respect de ses obligations en matière de représentation du personnel, de mettre en place un régime d’intéressement dans le cadre des dispositions des articles L.3311-1 et suivants du Code du Travail.

    Il a donc été convenu que la prime globale d’intéressement à répartir entre l’ensemble des bénéficiaires sera fonction de l’atteinte des deux critères suivants :

    • un critère économique qui repose sur la progression du CA annuel généré par la Société, et sur la progression concomitante du résultat net de la Société par rapport audit CA annuel. Celui représentera entre 3% et 4% de la masse salariale en fonction du scénario retenu.
    • un critère extra-financier qui repose sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre de la Société. Celui représentera 1% de la masse salariale quelque soit le scénario retenu.

     

    CLIQUEZ ICI POUR ACCEDER A L’ACCORD D’INTERESSEMENT

  • CONVENTION COLLECTIVE SYNTEC

    Accès à la convention collective Syntec en cliquant sur le lien :

    CLIQUEZ ICI POUR ACCEDER A LA CONVENTION COLLECTIVE SYNTEC

  • ENTRETIEN ANNUEL

    L’entretien annuel comprend une partie relative à l’évaluation des collaborateurs et une autre relative à l’entretien professionnel (permettant l’accompagnement dans l’évolution professionnelle du collaborateur en terme de qualification et d’emploi).

    Durant cette période, votre Responsable reviendra vers vous afin de convenir d’un échange et de faire le bilan de l’année écoulée.

    Afin de vous aider à la préparation de cet entretien, vous trouverez en pièce jointe la trame des entretiens annuels.

    La Direction des Ressources Humaines, vous invite vivement à en prendre connaissance et à le compléter avant votre rendez-vous avec votre manager, afin d’enrichir les échanges à venir.

     

     

  • PEOPLE REVIEW

    Toggle Content

  • Santé au travail

  • CONTRAINTES POSTURALES

    Description de la situation de travail exposante :
    Travail en position assise prolongée pendant plus 5 heures par jour
    Gestes liés à l’utilisation des périphériques informatiques

    Moyens de prévention existants : Siège et bureau ergonomique

  • Technologies de l'Information

  • OUTIL INFORMATIQUE - Téléphone

    L’accès à la messagerie vocale sur votre poste téléphonique est :

    • Le bouton de messagerie clignote.
    • Le téléphone vous demande le numéro du poste
    • Vous rentrez votre numéro de poste
    • Puis le Mot de passe : 1234#
  • OUTIL INFORMATIQUE - Teams

    16 min pour une première utilisation :

    • Bien démarrer avec Teams
    • Créer une équipe et un canal
    • Ajouter un fichier à une équipe
    • Le bloc-notes partagés avec les membre de l’équipe
    • Les devoirs et autres applications
    • Organisation et interface
    • le calendrier et les fichiers Teams
    • Conversation écrite privée ou de groupe
    • Les appels sur Teams

     

    CLIQUEZ IC POUR ACCEDER A UNE VIDEO DE PRESENTATION

  • OUTIL INFORMATIQUE RH - Paie Pilote

    Mise à disposition d’un portail salarié – PaiePilote.

    Cet outil informatique va vous permettre de consulter / télécharger vos bulletins de paie au format pdf et saisir en ligne vos demandes de congé.

    Notice explicative : CLIQUEZ ICI POUR PLUS D’INFORMATION

  • OUTIL INFORMATIQUE RH- Coffre-fort numérique

    Mise à disposition d’un coffre-fort numérique personnel gratuit dans lequel sera déposé chaque mois l’original de votre bulletin de paie (il n’y aura donc plus de papier).

    Il s’agit d’un espace personnel sécurisé. Ce coffre-fort sécurisé vous permet de conserver les originaux de vos bulletins de paie à vie.

    Comme le prévoit le Code du Travail, si vous souhaitez renoncer à ce service et par conséquent ne pas recevoir vos bulletins de paies sous format électronique, vous devez manifester votre refus.

    Cette nouvelle démarche nous permet de participer au développement durable et de réduire notre empreinte carbone .

    Si vous avez des questions, n’hésitez pas à cliquer ICI – Q&R ou cliquer ICI – infos    pour plus d’information

    Note d’information : Employeur – Note information salarié

  • RESERVATION DE SALLE DE REUNION

    Afin d’optimiser l’organisation des salles de réunion des différents étages, et pour une collaboration efficace, je vous invite à passer par le lien que vous trouverez ci-dessous :

     

    CLIQUEZ ICI POUR RESERVER UNE SALLE

     

    Celui-ci vous permettra de choisir le jour et la tranche horaire en fonction des besoins de chacun.  Merci de privilégier la salle de réunion du service technique.

    NB : Pensez à enregistrer le lien dans vos favoris.

     

     

     

     

     

  • OUTLOOK - trucs et astuces

    Ci-dessous quelques trucs et astuces pour l’utilisation de Outlook

    1.Mettre un message d’absence du bureauCLIQUEZ ICI POUR LE MODE OPERATOIRE

     

    2. Créer une signature électronique : CLIQUEZ ICI POUR LE MODE OPERATOIRE

     

    3. Rappeler ou remplacer un email envoyé : CLIQUEZ ICI POUR LE MODE OPERATOIRE

     

    4. Partager votre calendrierCLIQUEZ ICI POUR LE MODE OPERATOIRE

     

    5. Définir une réunion comme privée : CLIQUEZ ICI POUR LE MODE OPERATOIRE

  • PLAN D'ACCES INTERACTIF

    Cliquez sur le lien pour avoir accès au plan interactif :

    CLIQUEZ ICI POUR AVOIR ACCES AU PLAN

  • PROCESS CRM CONDUCTEUR TRAVAUX : APPS - OLEWEB
  • Finance

  • NOTE DE FRAIS
    1. Objectif et enjeux

    La procédure « Note de frais » vise à permettre une juste indemnisation des collaborateurs qui effectuent des déplacements professionnels ou engagent des frais dans le cadre de leurs fonctions pour la société Green Energy Service.  Les frais sont remboursés au réel plafonné.

    1. Définitions

    Le collaborateur : le salarié qui effectue des déplacements ou qui engagent des frais, et les a réglés au bénéfice de la Société.

    Décideur : le Responsable hiérarchique et/ou le Président de la Société

    Note de frais : document respectant le formalisme mis en place, signé par le Collaborateur, validé par le Responsable et récapitulant pour le mois ou la période considérée les frais engagés et réglés, auquel sont joints les justificatifs nécessaires (billets ou équivalents, factures, etc.).

    Dans le cadre des déplacements professionnels, nécessitant que le collaborateur découche, sont pris en charge les frais de repas selon les plafonds URSSAF en vigueur :

    1. Périmètre d’application

    Tous les frais de déplacement, d’hébergement, de repas, de parking, ainsi que les frais divers engagés.

    1. Règles applicables

    4.1. Justificatifs

    Le remboursement se fait impérativement à partir de pièces justificatives des dépenses et dans la limite des plafonds définis, révisables annuellement.  Les justificatifs doivent impérativement être des originaux ou une édition d’un justificatif électronique pour pouvoir être présentés en cas de contrôle à l’administration fiscale.

    Pour les transports en commun (train, avion, métro, bus, tramway, covoiturage, etc.), les justificatifs sont soit les billets, soit les justificatifs de voyage délivrés par l’opérateur de transport.  Dans le cas particulier des déplacements en véhicule personnel motorisé, le remboursement est calculé à partir du tarif kilométrique appliqué à la distance du trajet effectué.

    Pour toute demande de remboursement d’indemnités kilométrique, la copie de la carte grise du véhicule utilisé doit être transmise.

    S’il s’agit d’un véhicule professionnel, la demande de remboursement devra tenir compte des frais déjà pris en charge par l’entreprise concernée. Les factures de repas avec invités doivent impérativement mentionner le nom et la qualité de la ou des personnes invitées.

    Les petits achats effectués pour le compte de la Société doivent être justifiés par une facture originale ou l’édition d’une facture électronique, et le motif de l’achat.

    4.2 Plafonds de remboursement

    Les plafonds Urssaf communiqués ci-dessous peuvent être réévalués tous les ans :

    Type de frais Paris Province
    Hôtel (nuit + petit déjeuner 68.10€ 50.50€
    Repas extérieur

    Le salarié est contraint de prendre son repas au restaurant dans le cadre de déplacements professionnels, nécessitant que le collaborateur découche

    19€
    Train Privilégier le tarif  2ème classe
    Bus, metro, Tramway, péages, parkings etc Frais reels
    Taxi ou transporteur équivalent (type UBER) Frais réels
    Frais de repas engagés par le salarié lorsque celui-ci est dans l’incapacité de prendre son repas au sein des locaux de l’entreprise 9.30€

     

    4.3 Frais exceptionnels

    Dans certains cas, des frais exceptionnels (non décrits ou dépassant le présent barème) peuvent être remboursés par la Société, sous réserve d’une réelle justification. Ils doivent alors être mentionnés comme tels et ils sont soumis à l’accord du Décideur, si possible préalablement à leur engagement.  Il peut s’agir de frais d’hôtel hors plafond de remboursement (dans le cas d’indisponibilité d’offres dans les tarifs du barème), de frais de réception d’invités, d’une carte d’abonnement (si celle-ci est amortie par les seuls voyages effectués pour la Société), de petits achats, etc.

    4.4 Assurances

    Le Collaborateur effectuant des déplacements dans le cadre de son activité pour le compte de la Société est couvert à ce titre par l’assurance responsabilité civile de la Société. Par contre, s’il utilise un véhicule personnel ou qui lui serait prêté, le Collaborateur doit vérifier qu’il est couvert par sa propre assurance pour ce type de déplacement.

    1. Processus

    5.1 Le collaborateur

    La note de frais, remplie complètement et mentionnant le détail des frais engagés ainsi que la somme totale demandée en remboursement doit être impérativement datée et signée par le Collaborateur.  Les justificatifs originaux ou les éditions des justificatifs numériques des frais engagés sont obligatoirement joints.

    La signature du Collaborateur vaut déclaration engageante sur la licéité et la conformité des frais mentionnés.

    5.2 Décideur

    La note de frais est validée par le Responsable hiérarchique puis par le Président.

    5.3 Comptabilité

    La comptabilité enregistre simplement la dépense et effectue alors le remboursement au collaborateur.

    5.4 Contrôle

    La comptabilité effectue périodiquement un contrôle sur les notes de frais qu’elle reçoit. Elle vérifie la conformité de la note de frais à la présente procédure. En cas d’écarts significatifs, ceux-ci sont signalés par la comptabilité au Président de la Société qui peut demander le remboursement du trop-perçu ou prendre toute mesure nécessaire.

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